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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES PERROUD
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ESPRIT DE CREATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT DE CREATION
CHARLES PERROUD SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1642149
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2031

Présentation de la marque ESPRIT DE CREATION

Déposée le 1 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES PERROUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPRIT DE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES PERROUD domicilié(e) Le Charpenay, 69210 LENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 166 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 Dardilly Cedex - France.

La marque ESPRIT DE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESPRIT DE CREATION arrivera à expiration en date du 1 février 2031.

CHARLES PERROUD a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE D'AMOUR , CP CHARLES PERROUD , JEUNOR , KIMBERLEY


CHARLES PERROUD SAS, Société par actions simplifiée - Le Charpenay, 69210 LENTILLY - France - SIREN 301166138


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 Dardilly Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2179864 - Publication au BOPI 2000-08-01

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456051 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2020 n°2764064 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Caractères d'imprimerie. Clichés;

Cartes à jouer;

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Abonnements de journaux;

Education et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissement radiophoniques ou par télévision. Production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.